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Mise en compatibilité du POS - commune de Lepuix
Modification simplifiée du PLU de Lachapelle-sous-Rougemont
Modification du PLU de Giromagny
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DELIBERATIONS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES - 2024
Conseil communautaire du 30 janvier 2024
Délibération n°001-2024 : Désignation du secrétaire de séance
Délibération n°002-2024 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023
Délibération n°003-2024 : Urbanisme - approbation de la modification du PLU de Giromagny
Délibération n°004-2024 : GEMAPI - bassin versant de l'Allan - avenant n°01 à la convention technique et financière d'animation du SAGE
Délibération n°005-2024 : Maison de santé - signature d'un bail commun - sages-femmes
Délibération n°006-2024 : Sécurité - création d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)
Délibération n°007-2024 : Ecole de musique 2023-2024 - convention avec l'Association culturelle de la zone sous vosgienne
Délibération n°008-2024 : Ateliers d'harmonie - convention 2024-2026
Délibération n°009-2024 : Centre socioculturel la haute Savoureuse - convention pluriannuelle d'objectifs et financement 2023-2028
Conseil communautaire du 12 mars 2024
Délibération n°010-2024 : Désignation du secrétaire de séance
Délibération n°011-2024 : Approbation des procès-verbaux des séances du 19 décembre et du 30 janvier 2024
Délibération n°012-2024 : Ressources humaines - prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Délibération n°013-2024 : Ressources humaines - créations et suppressions de postes
Délibération n°014-2024 : Ressources humaines - télétravail - raccourcissement de la période préalable au télétravail
Délibération n°015-2024 : Assainissement - achat de terrain pour la pose d'un poste de relevage
Délibération n°016-2024 : Assainissement - marché d'entretien des équipements d'assainissement et de curage du réseau
Délibération n°017-2024: Scolaire - consultation pour un marché de transport
Délibération n°018-2024 : Chauffage - fourniture de bois déchiqueté en groupement de commandes
Délibération n°019-2024 : Petite enfance - charte du handicap
Délibération n°020-2024 : Aménagement et développement économique - contrat "Territoires en action" avec le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Délibération n°021-2024 : Urbanisme - convention 2024 avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Délibération n°022-2024 : Théâtre du Pilier - subvention 2024
Délibération n°023-2024 : Cinéma d'aujourd'hui - subvention 2024
Délibération n°024-2024 : Coopératives scolaires - subventions 2024
Délibération n°025-2024 : Association Fort en musique - demande de subvention pour l'organisation du festival Escales en musique
Délibération n°026-2024 : Fédération départementale de pêche du Territoire de Belfort - demande de subvention pour l'acquisition d'un véhicule de type pick-up
Délibération n°027-2024 : Plateforme bois - avenant au conbtrat de bail - modification du loyer
Délibération n°028-2024 : Finances - tarifs
-
annexe : grille tarifaire
Délibération n°029-2024 : Commissions et comités consultatifs
Conseil communautaire du 09 avril 2024
Délibération n°030-2024 : Désignation du secrétaire de séance
Délibération n°031-2024 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2024
Délibération n°032-2024 : Football Club Sochaux Montbéliard - approbation des statuts et adhésion à la SCIC FCSM
Délibération n°033-2024 : Ressources humaines - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération n°034-2024 : GEMAPI - bassin écrêteurs de crues - convention avec le Conseil départemental du Territoire de Belfort
Délibération n°035-2024 : Tourisme - convention avec Belfort Tourisme
Délibération n°036-2024 : Développement économique - portage foncier à l'Etablissement public foncier du Doubs BFC (EPF)
Délibération n°037-2024 : Territoire d'énergie 90 - renouvellement de la convention relative au service informatique
Délibération n°038-2024 : Syndicat mixte de la piscine Béatrice Hess - retrait de la commune de Bretagne
Délibération n°039-2024 : Finances - compte de gestion 2023 - budget assainissement non collectif
Délibération n°040-2024 : Finances - compte de gestion 2023 - budget zones d'activité économique
Délibération n°041-2024 : Finances - compte de gestion 2023 - budget aménagement zones d'activité économique
Délibération n°042-2024 : Finances - compte administratif 2023 - budget assainissement non collectif
Délibération n°043-2024 : Finances - compte administratif 2023 - budget zones d'activité économique
Délibération n°044-2024 : Finances - compte administratif 2023 - budget aménagement zones d'activité économique
Délibération n°045-2024 : Fonds de soutien à l'investissement communal
Délibération n°046-2024 : Finances - tarifs
-
grille tarifaire
Délibération n°047-2024 : Finances - AP-CP - budget principal
Délibération n°048-2024 : Finances - AP-CP - budget assainissement collectif
Délibération n°049-2024 : Finances - reprise anticipée des résultats 2023 - budget principal
Délibération n°050-2024 : Finances - reprise anticipée des résultats 2023 - budget annexe assainissement collectif
Délibération n°051-2024 : Finances - produit 2023 de la taxe sur la GEMAPI
Délibération n°052-2024 : Finances - fiscalité directe locale - taux d'imposition 2024
Délibération n°053-2024 : Finances - provisions pour dépréciation des actifs circulants
Délibération n°054-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget principal
Délibération n°055-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget assainissement collectif
Délibération n°056-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget assainissement non collectif
Délibération n°057-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget zones d'activité économique
Délibération n°058-2024 : Finances - budget primitif 2024 - budget aménagement de zones d'activité économique
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